Déposée par voie électronique le 7 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFISERIE STANISLAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES RECETTES D'AMANDINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-05 du 31 janvier 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFISERIE STANISLAS domicilié(e) 30 IMPASSE DU TAPIS VERT, CS 40848 - 54011 - NANCY cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 008 982 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONFISERIE STANISLAS, Mme. CATHERINE BATT domicilié(e) 30 IMPASSE DU TAPIS VERT, CS 40848 - 54011 - NANCY cedex - France.
La marque LES RECETTES D'AMANDINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058767.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONFISERIE STANISLAS, Mme. CATHERINE BATT - 30 IMPASSE DU TAPIS VERT, CS 40848 - 54011 - NANCY cedex - France
Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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